Déposée par voie électronique le 9 janvier 2017 par l'association loi 1901 THOMAS PLANETE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TP THOMAS PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 THOMAS PLANETE domicilié(e) Aux Ateliers Intermédiaires, 15 bis rue Dumont d'Urville - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS PLANETE, M. Thomas PLANETE domicilié(e) Aux Ateliers Intermédiaires, 15 bis Rue Dumont d'Urville - 14000 - CAEN - France.
La marque TP THOMAS PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TP THOMAS PLANETE arrivera à expiration en date du 9 janvier 2027.
THOMAS PLANETE a également déposé les autres marques suivantes : Turbulences , Ludenbois
THOMAS PLANETE, Association Loi 1901 - Aux Ateliers Intermédiaires, 15 bis rue Dumont d'Urville - 14000 - CAEN - France
THOMAS PLANETE, M. Thomas PLANETE - Aux Ateliers Intermédiaires, 15 bis Rue Dumont d'Urville - 14000 - CAEN - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.
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